Déposée le 4 mars 1996 par l'association loi 1901 CREA'TEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYBERKIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 CREA'TEAM domicilié(e) 166 rue de la Convention, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice CHEREAU - France.
La marque CYBERKIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREA'TEAM association loi 1901 - 166 rue de la Convention, 75015 PARIS - France
Patrice CHEREAU - France
Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279899 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Livres, fiches, cartes postales, presse-papier prospectus, affiches, albums, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, catalogues classeurs, couvertures, décalcomanies, dessins, matériel d'enseignement sous forme de jeu, fournitures scolaires, journaux, photographies, serre-livres, stylos, Vêtements (habillement), maillots chemisettes, maillots de bain, combinaisons casquettes, chaussures, collants, jupes, robes uniformes Communications entre ordinateurs Transmission de messages et images par ordinateurs Diffusion de programmes de télévision Emission télévisées Emission radiophoniques Diffusion de programmes de télévision interactive.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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